Jacques Bonacossa


De: Bonacossa (Jacques, François, Charles)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 16 janvier 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-16"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
promotion
14 Juillet 200514/07/2005
De: Jacques Bonacossa
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000777216(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du Conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="1997-10-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000203181(source JORF)
désignation
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000535875(source JORF)
désignation
24 Novembre 199524/11/1995
De: Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du Conseil économique et social
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1995-02-16"
cour_comptes
JORFTEXT000000369667(source JORF)
réintégration
13 Avril 199513/04/1995
De: Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du Conseil économique et social
secrétaire général pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-16"
cour_comptes
JORFTEXT000000715541(source JORF)
disponibilité
03 Mai 199003/05/1990
De: Jacques Bonacossa
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000531730(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.